Marque expirée - Marque en non vigueur
H5
Numéro de dépôt :
3491424
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017
Présentation de la marque H5
Déposée le 27 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H5 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H5 est expirée depuis le 27 mars 2017.
H5 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18